Modalités de commande de reproduction

>> english version

La commande doit être formulée grâce au formulaire de demande de reproduction et adressée à la bibliothèque par courrier, télécopie ou messagerie électronique.

Chaque commande doit contenir les références détaillées des documents et préciser le produit et le format désirés. Un devis est alors établi.

En fonction de l’usage qui sera fait des documents, une déclaration d’usage public pourra vous être demandé.

DOCUMENTS A TÉLÉCHARGER :

>>Formulaire_demande-reproduction.doc -(134.00 Ko)
>>Déclaration_usage_public.doc                (144.00 Ko)

Usage public

Avant tout usage public de reproductions, une déclaration d’usage public doit être déposée auprès du Défap-Service protestant de mission. Une autorisation écrite est ensuite délivrée au demandeur. Celle-ci l’engage à acquitter la redevance d’utilisation pour l’usage déclaré.

En cas d’usage public des reproductions fournies, un justificatif de la reproduction doit parvenir au Défap-Service protestant de mission dès réalisation des travaux.

Tarifs des travaux de reproduction

Pour un usage privé
– Reproduction de documents photographiques : 2€ par document
– Reproduction de documents manuscrits ou dactylographiés : 2€ par document

Pour un usage public
– Reproduction de documents photographiques : 15€ par phototype 
– Reproduction de documents manuscrits ou dactylographiés : 10€ par document

Majoration en fonction du support de diffusion

SupportFormatNoir et BlancCouleur
Livre – périodique1/8 de page à ½ page15€ 25€
 Pleine page 30€40€ 
 Couverture 60€80€ 
Supports numériques  30€40€ 
Utilisation en ligne  40€50€ 
Télédiffusion  40€50€ 
Expositions et autres Nous consulterNous consulter

Des réductions peuvent être accordées pour les publications scientifiques et académiques. 
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Conditions de paiement

Toute commande de travaux photographiques est soumise au pré-paiement.

Pour la France :
– En espèce à l’accueil de la bibliothèque
– Par chèque bancaire à l’ordre du Défap
– Par virement bancaire

Pour l’étranger :
– Par virement bancaire

Conditions de livraisons

Les images numériques commandées peuvent être livrées en ligne via un serveur ftp. Ce mode de livraison est gratuit.
Les travaux peuvent aussi être expédiés par courrier ou remis sur place, à la bibliothèque.

Utilisation des reproductions

Toute demande de reproduction doit obligatoirement préciser l’utilisation prévue.
La réalisation de duplicata à partir des reproductions fournies est strictement interdite.
Toute reproduction utilisée doit être identifiée (indication de l’auteur et du titre) et être créditée de la mention « Défap-Service protestant de mission ».